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CNRS Paris Diderot Sorbonne Université

Documents relatifs aux missions


Toute mission (en France ou à l’étranger ; avec ou sans frais) requiert un ordre de mission nominatif (OM) émis préalablement à la mission et avant l’achat des titres de transport.
L’OM mandate un agent au nom d’une institution et établit le fait que le déplacement rentre dans un cadre professionnel. L’agent doit conserver l’OM avec lui tout au long de sa mission. Cela vaut pour les OM avec ou sans frais.

Avant toute mission :
La demande d’OM se fait en remplissant le formulaire ci-dessous. Cette demande doit être remplie et communiquée 10 jours minimum avant la date de départ pour une mission en France, et 3 semaines minimum avant la date de départ pour une mission à l’étranger.

Vigilance pour les pays à risque > autorisation obligatoire du Fonctionnaire Sécurité Défense : voir avec votre gestionnaire et prévoir un délai minimum d’1 mois.
Penser à s’inscrire sur ARIANE.

Vigilance Missions Longue Durée (plus de 89 jours) > procédure détaillée dans la note ci-dessous (pour consulter ses missions : https://sesame-mae.dsi.cnrs.fr)

Pour tous les agents de l’Institut et tous les invités à l’IMJ-PRG
Les titres de transport et l’hébergement en France doivent obligatoirement être réservés sur le portail SIMBAD, dans le respect des marchés en vigueur au CNRS. Les cartes d’abonnement et de réduction (carte jeune SNCF, etc.) sont prises en compte.
Le non-recours au marché doit être justifié par écrit.
Il est rappelé que les hébergements AirBnb et les locations BlablaCar sont interdits et ne sont jamais remboursés.
Les frais de taxi lors d’une mission doivent être justifiés (voir "l’instruction mission" ci-dessous).

Au retour de mission :
A votre retour de mission, dans les 20 jours qui suivent, remettre à votre gestionnaire tous les justificatifs originaux (y compris les justificatifs de repas et les justificatifs de transport réservés via le marché) et signer un état de frais. Cela vaut pour les agents de l’IMJ-PRG comme pour les invités de l’Institut.

Documents disponibles sur l’intranet :

- Réservation Hotel/Transport : Simbad
- Formulaire de demande d’ordre de mission
- Etat de frais 2019
- Instruction missions du 24 juillet 2019
- Les missions en 10 questions
- Formulaire fonctionnaire sécurité défense
- Fiche pratique assurance missionnaire CNRS
- Guide santé pendant les missions
- Missions longue durée (+89 jours) mise à jour du 16 juillet 2019
- Procédure pour mettre à jour son profil dans Simbad (par ex : ajouter une carte d’abonnement)